Résiliation assurance moto

Vous pouvez résilier votre assurance moto au moins une fois par an. Dans certaines circonstances, telles que des augmentations de primes, des droits de résiliation spéciaux peuvent survenir. Mais personne ne devrait se précipiter pour résilier son assurance moto. Sinon, vous risquez de vous retrouver sans la couverture d’assurance souhaitée. Ci-dessous, vous découvrirez ce qu’il faut considérer si vous souhaitez résilier une assurance moto et aussi quelques informations générales sur l’annulation de l’assurance moto. 

L’annulation régulière de l’assurance moto

On parle d’une résiliation régulière ou ordinaire si elle survient à la fin de la durée du contrat. Celle-ci est toujours d’un an et est prolongée d’un an si aucun avis de résiliation n’est reçu. Le délai de préavis est toujours d’un mois . Cependant, des différences peuvent survenir au moment où un contrat expire. Découvrons en plus.

Résilier l’assurance moto avec un contrat annuel

Si la couverture d’assurance s’étend sur toute l’année, le contrat prend généralement fin à la fin de l’année. Par conséquent, le contrat est résilié régulièrement à la fin de l’année. En raison du délai de préavis d’un mois, la lettre doit être remise à l’assureur précédent au plus tard le 30 novembre . Si vous n’envoyez la lettre qu’à la date limite, vous ne respecterez pas la date limite. Pour plus de sécurité, l’assuré devra opter pour une lettre recommandée avec accusé de réception et demander confirmation de la résiliation.

Résilier l’assurance moto avec plaques d’immatriculation saisonnières

Dans le cas d’une plaque d’immatriculation saisonnière, la fin du contrat est parfois programmée différemment. Souvent, la période de la plaque d’immatriculation de la saison s’applique par exemple du 1er avril au 31 octobre. Par conséquent, certaines polices fixent le 31 mars comme date du dernier contrat. La lettre de résiliation doit ensuite parvenir à la compagnie d’assurance le 28 février .

La résiliation spéciale

Sous certaines conditions, les assurances moto prévoient un droit de résiliation particulier. Voici quelques courants où le contrat peut être résilié quelle que soit la fin du contrat.

Lorsque les cotisations augmentent

Si l’assurance entraîne une augmentation des primes , vous pouvez, en tant que preneur d’assurance, donner un préavis extraordinaire. Cela peut être, par exemple, si la mise à jour de la classe régionale entraîne une cotisation plus élevée. Les assureurs sont tenus d’annoncer les augmentations de primes au moins 1 mois avant leur entrée en vigueur. Après que la compagnie d’assurance a annoncé l’augmentation des primes, il y a un délai de préavis d’un mois . La résiliation prendra alors effet au plus tard le mois à partir duquel les cotisations les plus élevées sont dues.

Cependant, ce n’est pas pour chaque augmentation de prime que vous avez un droit spécial de résiliation :

  • Toute personne qui déménage dans un endroit qui est affecté à une classe régionale plus chère n’a pas de droit spécial de résiliation.
  • Si la prime augmente en raison d’une modification de la loi (par exemple, augmentation de la taxe d’assurance), le contrat reste en vigueur sans droit particulier de résiliation.
  • Si l’assureur vous déclasse dans la catégorie de non-réclamation à la suite d’un sinistre réglementé, cela ne compte pas comme un motif extraordinaire de résiliation.
  • Si les cotisations plus élevées s’accompagnent de nouvelles prestations d’assurance, il n’y a pas de droit spécial de résiliation.

En cas de sinistre

Une réclamation constitue la base d’une résiliation extraordinaire. Ceci s’applique à la fois à une réclamation réglementée et à un service refusé par l’assureur. Vous devez résilier l’intégralité de votre assurance moto dans le mois suivant le traitement de la réclamation. Vous pouvez déterminer si votre résiliation doit prendre effet immédiatement ou ultérieurement, mais au plus tard à la fin de l’année d’assurance (échéance principale). Quiconque a bénéficié d’une protection de remise après un sinistre et souhaite changer d’assurance doit vérifier soigneusement si le changement en vaut la peine. Car avec la nouvelle assurance, la clause de protection des remises ne s’applique souvent plus, de sorte que la classe de non-sinistre peut être déclassée.

Lorsque la moto est achetée ou mise hors service

Toute personne qui annule l’immatriculation de son ancienne moto et en enregistre une nouvelle dispose d’un droit spécial de résiliation. Lors de l’achat d’une machine déjà enregistrée, l’assurance existante est d’abord transférée à l’acheteur. Après l’achat, le client a la possibilité de résilier l’assurance dans un délai d’un mois. Si une moto est définitivement mise hors service, l’assurance moto prend fin. Du point de vue de la compagnie d’assurance, il n’y a pas de risque ou de risque , ce qui rend la couverture d’assurance obsolète.